07 - S'en prendre au corps du débiteur, des Douze Tables à saint Ambroise

Dario Mantovani

Droit, culture et société de la Rome antique

Collège de France

Année 2023-2024

Le corps du droit, « Corpus Iuris ». Imaginer le droit par les métaphores corporelles dans la littérature juridique romaine

S'en prendre au corps du débiteur, des Douze Tables à saint Ambroise

Résumé

Les Douze Tables, au Ve siècle av. J.-C., réglementaient une procédure appelée manus iniectio (mainmise) : le créancier était autorisé à emmener le débiteur insolvable chez lui et à le garder enchaîné. En l'absence de paiement, le débiteur pouvait être vendu à l'étranger comme esclave, ou son corps découpé en morceaux. La cruauté de la procédure conduisit les Romains eux-mêmes à tenter de la rationaliser, comme le montre le débat (probablement imaginaire) entre le philosophe Favorinus et le juriste Africanus, à l'époque d'Hadrien, rapporté par Aulu-Gelle (Nuits attiques 20.1). Les préteurs ont également conçu la procédure civile d'exécution selon les règles des Douze Tables : l'emprisonnement du débiteur insolvable était encore, à l'époque classique, une possibilité pour le créancier, qui utilisait son corps pour faire pression sur lui et ses familiers et amis, sans pour autant aller jusqu'à la vente comme esclave ou la mise en morceaux du cadavre. La pratique des représailles sur le corps du débiteur a néanmoins survécu jusqu'à la fin de l'Antiquité. Saint Ambroise la mentionne dans son commentaire du Livre de Tobie (10) : des créanciers arrivaient jusqu'à empêcher – illégalement – l'enterrement du débiteur mort afin de faire pression sur les héritiers. L'empereur Justin (Codex Iustinianus 9.19.6) en témoigne également. L'homélie d'Ambroise n'est quand même pas à prendre au pied de la lettre : elle révèle un sous-texte riche en métaphores juridiques et suggère qu'il était un lecteur averti des textes de droit romain et sans doute des Douze Tables.