Peut-on conserver un trésor trouvé dans son jardin ?

Qui n'a pas rêvé de trouver dans son jardin un coffre plein de pièces d'or ? Il faut bien dire que la chose n'est pas fréquente. Mais si vous faites quand même une telle trouvaille, que se passe-t-il ?

Il faut d'abord considérer la nature du trésor. S'il s'agit de pièces ou d'objets très anciens, ils peuvent présenter un intérêt d'un point de vue historique ou scientifique.

Dans ce cas, vous êtes tenu de signaler la découverte à la mairie de votre commune, qui avertira ensuite les services compétents. L'État peut conserver ce trésor durant 5 ans. Au terme de ce délai, il peut vous le restituer ou vous indemniser.

Si vous estimez que votre trouvaille n'a pas d'intérêt archéologique ou scientifique, c'est une loi plus ancienne qui s'applique. Elle prescrit que le trésor vous appartient en totalité si vous l'avez trouvé dans un terrain ou une maison vous appartenant.

Si vous le découvrez dans le jardin de votre voisin, vous devez lui en donner la moitié et garder l'autre moitié pour vous.

Pour être considéré comme faisant partie d'un trésor, les objets découverts doivent être "trouvés". Autrement dit, vous devez tomber sur eux par hasard. Si, muni d'un détecteur de métaux, vous entreprenez des fouilles, le trésor découvert n'en sera pas un, du moins d'un point de vue juridique.

Si vous voulez faire des recherches dans ce but, il faut demander une autorisation officielle. Sinon, vous pouvez être condamné à payer une forte amende.

Autre point important : pour être considéré comme tel, le trésor doit avoir été caché; En effet, si vous trouvez un sac rempli de pièces dans votre grenier, lieu utilisé ordinairement pour entreposer des objets, il ne sera pas assimilé à un trésor.

Ce sera le cas, en revanche, s'il est enterré dans votre jardin ou dissimulé dans un trou creusé dans le mur. Enfin, si vous trouvez du pétrole chez vous, il ne vous appartiendra pas. En effet, toutes les ressources minières sont la propriété de l'État.

Hébergé par Acast. Visitez acast.com/privacy pour plus d'informations.